Conseil municipal

  le 17 septembre 2020

 Le Conseil municipal se réunira

Jeudi 17 septembre à 18h30, en mairie.

Ouvert au public, dans la limite des capacités d'accueil de la salle en respectant les distanciations.

Il est rappelé que le port du masque est obligatoire ainsi que le respect des distanciations physiques et des gestes barrière.

ORDRE DU JOUR :

FINANCES
· DECISION MODIFICATIVE N° 1
· ADMISSION EN NON VALEUR
· SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATIONS DES COMMERCANTS
· SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ACCA SAINT-HUBERT ARPAJONNAISE
· SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ECURIE DES VOLCANS
· BONUS RELANCE - CONSEIL REGIONAL - GROUPE SCOLAIRE - PROGRAMME DE
REHABILITATION DES SOLS

AFFAIRES GENERALES
· DROIT A LA FORMATION DES ELUS
· DESIGNATION CORRESPONDANT DEFENSE
· COMMISSION DE SUIVI DE SITE DE L'INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS NON
DANGEREUX DE TRONQUIERES- DESIGNATION DE REPRESENTANTS
· DESIGNATION C.I.T.
· ONF - ETAT D'ASSIETTE DES COUPES 2021

RESSOURCES HUMAINES
· PERSONNEL COMMUNAL - ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE COVID
· CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

ASSOCIATIONS
· CONVENTION ASPTT / COMMUNE
· CONVENTION COMMUNE / BLUE ANGELS
· CONVENTION COMMUNE / LES AMIS DU FOYER RURAL DE SENILHES
· CONVENTION COMMUNE / B.A.A.G
· CONVENTION COMMUNE / BADMINTON
· CONVENTION COMMUNE / CLUB MOUCHE
· CONVENTION COMMUNE / ARPAJON TENNIS CLUB
· CONVENTION COMMUNE / ECOLE DE MUSIQUE
· AVENANT N°1 - CONVENTION COMMUNE / COA / CSA / RCAV / ACCA / CLUB SPORT
CYNOPHILE

ECLAIRAGE PUBLIC
· EP - RUE SOPHIE BERTHELOT
· EP - DEPLACEMENT EP COUFFINS

AFFAIRES FONCIERES
· OUVERTURE ENQUETE PUBLIQUE DECLASSEMENT / CLASSEMENT CHEMINS RURAUX

DECISIONS DU MAIRE

QUESTIONS DIVERSES