Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal se réunira le mercredi 22 septembre 2021 à 18h30 en mairie.

La séance sera ouverte au public pour un effectif maximum de 10 personnes.

 

 

Ordre du jour:

FINANCES

 

• BUDGET COMMUNE - MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M 57
• BUDGET COMMUNE - DECISION MODIFICATIVE N°2
• BUDGET COMMUNE - PROVISION POUR CREANCES DOUTEUSES
• BUDGET TRANSPORT SCOLAIRE - DECISION MODIFICATIVE N°1
• BUDGET TRANSPORT SCOLAIRE - PROVISION POUR CREANCES DOUTEUSES
• BUDGET COMMUNE - ADMISSION EN NON VALEUR
• BUDGET COMMUNE - GARANTIE EMPRUNT CANTAL HABITAT - CDC
• BUDGET COMMUNE - TARIF OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - FOOD-TRUCK
• BUDGET COMMUNE - REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER (RBF)
• BUDGET COMMUNE - GROUPE SCOLAIRE - PLAN DE RELANCE SOCLE NUMERIQUE

 

 

AFFAIRES GENERALES

 

• ONF - PROJET AMENAGEMENT FONCIER
• CABA - RAPPORTS ANNUELS 2020 - EAU / ASSAINISSEMENT
• RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES
• CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE ACTION COEUR DE VILLE - AVENANT N°2
• CONVENTION CONSTITUTIVE GROUPEMENT DE COMMANDES - MOBILIER URBAIN - AVENANT N°2

 

 

ECLAIRAGE PUBLIC

 

• ECLAIRAGE PUBLIC - EP SUPPLEMENTAIRE ROUTE DE LABROUSSE
• ECLAIRAGE PUBLIC - EP RUE JEAN JAURES - RENOUVELLEENT CABLE

 

 

AFFAIRES FONCIERES

 

• ENQUETE PUBLIQUE CLASSEMENT / DECLASSEMENT CHEMINS RURAUX
• CESSION FONCIERE COMMUNE / M. JEAN CHARRAIRE
• REGULARISATION FONCIERE BOUT DES BEX CESSION M. MICHEL PUECH / COMMUNE
• DENOMINATION DE RUE - COUFFINS

 

 

DECISIONS DU MAIRE

 

 

QUESTIONS DIVERSES