Conseil municipal - Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

SENATORIALES 2026 – ELECTIONS DES DELEGUES

AFFAIRES GÉNÉRALES
• Convention de groupement de commandes – Coeur de ville
• Création d’une police municipale
• Désignation de représentants – STABUS
• Dénomination de rue

FINANCES
• Budget commune - décision modificative n° 1
• Subvention exceptionnelle – réseau chaleur
• Budget réseau chaleur - décision modificative n° 1
• Ligne de trésorerie
• Subvention exceptionnelle – Délégation du Cantal du Souvenir français
• Location de la salle de la Vidalie – « forfaits ménage »

RESSOURCES HUMAINES
• Personnel communal - mise à jour du tableau des effectifs
• Elections professionnelles 2026 - création d'un comité social territorial commun entre la commune et le

CCAS/EHPAD
• Elections professionnelles 2026 - composition du comité social territorial commun
• Droit à la formation des élus

AFFAIRES FONCIERES
• Régularisation foncière – cession cts Talandier / commune
• Régularisation foncière – cession Talandier / commune
• Régularisation foncière – cession succession Soubeyre / commune
• Régularisation foncière Chemin des Rives
• Régularisation foncière secteur Combemaury
• Cession foncière commune / Plaze
• Conventions de servitudes ASD06 Enedis
• Convention de servitudes SDEC

ECLAIRAGE PUBLIC
• Renouvellement EP bourg et villages (Relamping LED) – 3ème et dernière tranche – n°82.012.651 EC
• Relamping led terrain de foot homologué « terrain d’honneur » – 82 012 649 EC
• Éclairage public nouveau parking de l’école
• Éclairage supplémentaire route de Crespiat - 82.012.645 EC

DÉCISIONS DU MAIRE