CONSEIL MUNICIPAL

Le Mercredi 23 septembre 2026 à 18h30

 

ORDRE DU JOUR

 

FINANCES

• INSTITUTION DE LA TAXE SUR LA VACANCE DES LOCAUX D'HABITATION (TVLH) A COMPTER DU 1ER JANVIER 2027

• FIXATION DU FORFAIT SCOLAIRE COMMUNAL POUR LES ENFANTS DE LA COMMUNE SCOLARISES A L'ECOLE PRIVEE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION « CALANDRETA DEL VERNHAT » D’AURILLAC

• SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – COMICE AGRICOLE DU PAYS D’AURILLAC

 

AFFAIRES GÉNÉRALES

• REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

• DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE (POUR LES ELUS)

• AURILLAC AGGLO -- EXERCICE 2025 - RAPPORTS ANNUELS 2025 (Rapport d’activité – Rapport service public de prévention et de gestion des déchets – Rapport eau et assainissement)

• COMMUNICATION ET PRISE D'ACTE DU RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) DU CANTAL POUR L’EXERCICE 2025 – SOUTIEN AUX SAPEURS-POMPIERS

• CONTRAT DE CONCESSION D’AMENAGEMENT - SEBA 15 - ENCLOS MILHAUD - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL 2025 A LA COLLECTIVITE

• SECURISATION DES RELATIONS AVEC L’ASSOCIATION DU CENTRE SOCIAL ET CULTUREL – DESIGNATION DES TROIS REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION.

• AUTORISATION DE DEPLOIEMENT ET DEMANDE D’AUTORISATION PREFECTORALE POUR L'INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION A LA SALLE DE CARBONAT

• AUTORISATION DE DEPLOIEMENT ET DEMANDE D’AUTORISATION PREFECTORALE POUR L'INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION AU BATIMENT DE L’ESPACE DU PONT

• AUTORISATION DONNEE A MADAME LE MAIRE DE SIGNER UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE D'ARPAJON (ESSONNE) EN VUE D'UN PROJET DE JUMELAGE

• CONVENTION TRANSPORT SCOLAIRE Circuits 1, 2, 5 et 6
• CONVENTION TRANSPORT SCOLAIRE Circuits 3 et 4

 

RESSOURCES HUMAINES

• CONTRAT D’APPRENTISSAGE

• PERSONNEL COMMUNAL - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

 

ECLAIRAGE PUBLIC

• REMPLACEMENT EP ACCIDENTE ENCLOS MILHAUD – 82.012.654 EC

• ÉCLAIRAGE PUBLIC – OPERATION DE CONSTRUCTION DE 22 LOGEMENTS «ARPAJON GARE» – OPERATION AVENUE GENERAL LECLERC – PRISE EN CHARGE DES TRAVAUX ET CONVENTION DE REMBOURSEMENT AVEC CANTAL HABITAT – 82.012.601 EC

AFFAIRES FONCIERES

• REGULARISATION FONCIERE CHEMIN DES RIVES – Parcelle AP 201

• REGULARISATION FONCIERE LIMAGNE GRANDE

• CESSION COMMUNE / BORNES

 

DÉCISIONS DU MAIRE